ROI (Règlement d’Ordre Intérieur)

ARTICLE 2

Le B55 Academy Ixelles est un Club Amateur et a pour but la Formation Physique et Morale des Jeunes par la pratique du Basket-ball.

Les Couleurs du B55 Academy Ixelles sont Maillots et Shorts Noirs en général.

ARTICLE 3

Le B55 Academy Ixelles est composé de Membres Effectifs (Joueurs, Arbitres, Membres du Comité, Délégués) et Membres d’Honneur.

ARTICLE 4

Le B55 Academy Ixelles, ASBL,  est administré par un Comité et se compose:D’un Président (Seul Signataire en l’absence du Secrétaire)

• D’un Secrétaire (Fonction Obligatoire et Signataire du Club)
• D’un Trésorier (Signataire en compagnie d’un Membre adhérent) de quatre autres Membres au minimum.
• D’un Membre Adhérent (Signataire en compagnie du Trésorier)
• D’un Vice-Président (Signataire en l’absence du Président et avec la Signature du Secrétaire
• De 4 autres Membres adhérents (Non-Signataires)

ARTICLE 5

Les Membres du Comité sont élus par l’Assemblée Générale à la majorité des voix.

Le Comité se renouvelle par tiers tous les ans.

La première année : le Président et 2 membres

La deuxième année : le Vice-président, le Trésorier et un Membre

La troisième année : le Secrétaire et deux Membres

Les Membres sortants sont rééligibles.

ARTICLE 6

Le Président a la gestion des Assemblées.

Le Secrétaire est chargé des Procès-Verbaux des Séances de Comité, de la Correspondance, de l’Affiliation par Extranet des Nouveaux Membres, du Règlement de Litiges avec les autres Clubs, de la Tenue et des Modifications de Calendrier des rencontres, de tout problème lié avec les Membres du Club en concertation avec les Membres du Comité

Le Trésorier est chargé des Finances du Club.

ARTICLE 7 

Le Président, le Secrétaire, le Trésorier et un Membre du Comité ont la signature du Club (déposée à l’administration générale de l’AWBB).

Seuls, ceux-ci peuvent engager le Club.

ARTICLE 8

Les Nouveaux Membres sont admis par le Comité Exécutif du Club.

ARTICLE 9

Les Membres désirant quitter le Club doivent introduire la demande dans les délais et formes prescrits par l’AWBB.

La période de démission, de transfert ou de mutation est fixée par l’AWBB et celle-ci se déroule du 1^er mai au 31 mai de chaque année de fin de Saison Sportive.

ARTICLE 10

Pour des raisons inhérentes au bon fonctionnement du Club, les demandes de transfert administratif du Club vers un autre Club seront systématiquement refusées par le Comité.

Seuls, les cas de délocalisations de plus de 20 km ou les conflits familiaux pourront être valablement acceptés et le Comité du Club sera, seul, compétent pour décider d’une demande de mutation administrative.

En tous cas, la période de mutation administrative se déroule suivant le règlement de l’AWBB, à savoir jusqu’à maximum le 31 décembre de chaque année.

ARTICLE 11

Le Membre qui ne désire plus être inscrit au Club pour la Saison suivante devra le notifier par écrit et par lettre recommandée au Secrétaire du Club avant le 31 mai, avant minuit, le cachet de la poste faisant foi.

Si le membre est Mineur, c’est le représentant légal du Membre, qui ne désire plus être inscrit au Club pour la Saison suivante, qui devra le notifier par écrit et par lettre recommandée au Secrétaire du Club avant le 31 mai, avant minuit, le cachet de la poste faisant foi.

Si le Secrétaire ne reçoit pas de lettre de démission, le Membre sera d’office réinscrit pour la Saison suivante.

Si le Membre ne se présente plus la Saison suivante, le Club pourra demander une indemnisation pour les frais de réinscription (qui est automatique) à l’AWBB.

Cette indemnisation couvre les Frais de Droit Annuel de Licence et Assurance sportive.

ARTICLE 12

Tout Membre qui aura enfreint aux lois de l’Honneur du Club, qui aura porté atteinte au Prestige du Club ou de ses Dirigeants sera, ou pourra, être exclu.

Des sanctions (suspensions, exclusions, voire amendes) pourront être prise contre le Membre qui ne remplirait pas ses engagements, ou obligations, envers le Club.

L’intéressé devra être entendu par le Comité du Club et, seul, celui-ci sera compétent pour prendre une décision à son encontre.

ARTICLE 13

Tout Membre, Joueur ou Arbitre, devra passer une visite médicale annuelle, conformément

aux Statuts de l’AWBB.

Tout Membre, Joueur, Arbitre ou Délégué, affilié au B55 Academy Ixelles auprès de l’AWBB sont obligatoirement assurés par le groupe d’Assurance Ethias.

ARTICLE 14

L’Assemblée Générale du Club aura lieu chaque année au mois de mai.

Tous les Membres effectifs (autres éventuellement convoqués) auront un droit de vote sauf le ou les Membres qui ont été exclus du Club par le Comité (voir Article 11).

Une Assemblée Générale Extraordinaire pourra avoir lieu et être provoquée par le Comité du Club ou le tiers des Membres qui en feront la demande par écrit au Comité.

Toutes les Décisions et les Nominations de Membres de Comité sont prises à la majorité des voix lorsqu’il s’agit de personnes.

Les Statuts et Règlements d’Ordre Intérieur du Club ne pourront être modifiés que si l’on obtient les 2/3 des voix.

Il en sera de même en cas de dissolution du Club.

 ARTICLE 15

En cas d’exclusion d’un Membre Non-Joueur ou Joueur, tous les frais inhérents à celui-ci

(Exemple: Condamnation et Amende du Conseil de Discipline ou autres) seront à charge du Membre concerné.

ARTICLE 16

Tout Membre affilié au Club qui commet des dégradations devra indemniser la partie lésée. 

ARTICLE 17

Les amendes de l’AWBB encourues par un Arbitre du Club seront à charge de ce dernier.

ARTICLE 18

Tout Membre, Joueur ou Non-Joueur, Affilié au B55 Academy Ixelles devra payer une cotisation au Club sauf dérogation admise par le Comité du Club.